Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURG SAINT MAURICE
COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3199294
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
13/12/2022
BOURG SAINT MAURICE de COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE

Présentation de la marque BOURG SAINT MAURICE

Déposée le 13 décembre 2002 par COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « BOURG SAINT MAURICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICETODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 73704 - BOURG-SAINT-MAURICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK AND LAW domicilié(e) 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque BOURG SAINT MAURICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURG SAINT MAURICE est expirée depuis le 13 décembre 2022.

COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : Bourg Saint Maurice , BOURG SAINT MAURICE , SM , LES ARCS PARADISKI , LES ARCS


COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville - 73704 - BOURG-SAINT-MAURICE - France


MARK AND LAW - 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Inscription le 11 mai 2004 - Concession de licence n°392578 - Publication au BOPI 2004-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2012 n°2513588 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07

- Cosmétiques ; savons, parfums ; huiles essentielles ; produits de maquillage et de démaquillage ; dentifrice ; eaux de toilette ; laits de toilette ; poudrier ; stick à lèvres ; produits cosmétiques de protection solaire ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; préparation cosmétique de l'amincissement. - Argenterie [coutellerie, fourchettes, cuillères] ; ouvre-boîtes non-électrique ; canifs ; casse-noix non en métaux précieux ; couverts [coutellerie, fourchettes, cuillères] ; cutter ; scie (outil) ; tournevis ; pinces multifonctions ; pelles ; sécateurs ; piolets à glace ; hache-lumes ; hache-viande ; décapsuleur ; trousse de secours (vide) . - Lunettes, étuis à lunettes ; logiciel ; boussole ; appareil photographique ; jumelles, lecteur de cassette, de disque compact et disques optiques et magnétiques ; longue vue ; loupes ; réflecteur de lumière ; agenda électronique ; calculatrice ; appareil de radio ; radio-réveil ; baromètre ; mètre ruban ; appareils et instruments pour l'astronomie ; distributeurs automatiques ; cartes magnétiques ; ceintures de natation ; cassettes vidéo ; distributeur de carburant ; batterie d'allumage ; signaux lumineux clignotant ; échelles de sauvetage ; filet de sauvetage ; filet de protection ; gants de plongée ; lunettes de soleil ; miroir [optique], miroir de poche ; appareil de mesure de précision ; appareil pour la mesure des distances ; combinaisons de plongée ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; sifflets pour appeler les chiens ; triangle de signalisation pour véhicules en panne ; indicateurs de température ; thermomètre non à usage médical ; appareil pour le mesurage de la vitesse. - Articles de bijouterie à savoir, bagues, boucles d'oreilles, bracelets, broches, colliers, montres, pendentifs, pins, bracelet de montre, chaînes ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; médaillons ; réveil matin ; pendules ; boîtes à allumettes en métaux précieux ; cendriers en métaux précieux ; parure [bijouterie] ; balanciers [horloge] ; bougeoirs ; cadrans solaires ; chronomètres. - Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en matière plastique ; bocaux en matières plastiques. - Ustensiles et récipients pour la cuisine [ni en métaux précieux, ni en plaqué] ; porcelaines ; verrerie à savoir caraffe en verre, dessous de table en verre, coupes à fruits en verre, verres (récipients) , verres à boire ; assiettes [non en métaux précieux] ; bocaux en verres ; carafes ; brosses à dents ; brosses à cheveux ; bonbonnières non en métaux précieux ; tire-bouchon ; bidons ; gourdes ; boîtes à biscuits ; dessous de plat ; dessous de verre ; bouteilles à savoir, bouteilles de vin, d'alcool, de jus de fruits ; gant de cuisine ; ouvre-bouteilles ; pots à lait ; pots à eaux ; salières, poivrière non en métaux précieux ; seaux à champagne, à glaçons ; soucoupe ; sous-tasses ; tasses ; tire-bouchons ; verres ; sabliers ; nécessaire pour pique-nique [vaisselle] ; bouteilles réfrigérantes ; récipients calorifuges pour les aliments ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; bouilloire non-électrique ; bougeoirs non en métaux précieux ; coquetiers non en métaux précieux ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; cloches à fromages ; peaux de daim pour le nettoyage ; planches à découper pour la cuisine ; distributeurs de savon ; entonnoirs ; éponge de toilette ; gants de jardinage ; gants de ménage ; gaufriers non-électrique ; gobelets en papier ou matières plastiques ; pots à fleurs ; nécessaire de toilette ; sorbetières ; statues, figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre. - Bobs, casquettes, protège oreilles, vêtements à savoir bonnets, chaussettes, combinaison de ski, écharpes, gilets, jupes, imperméable, pantalons, vêtements en matière polaire, pull over, shorts, tee-shirts ; combinaisons [sous-vêtement] ; chaussures ; chaussures de football ; chaussures de ski ; vêtements de gymnastique ; pyjamas ; robes de chambre ; pantoufles ; peignoirs. - Jeux, articles de sports (à l'exception des tapis) ; boules à neige ; boules à eau ; matériel de golf ; sacs de sport (adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; jeux de boules ; ensemble de pétanque ; balles, ballons de jeu ; boomerang ; cordes à sauter ; dés [jeux] ; jeux de dominos ; figurines en bois (jouet) ; freesby ; blocs de construction [jouets] ; jeux d'anneaux ; jeux d'adresse ; jeux de cartes ; jeux de société ; jeux de voyage ; jeux de tables ; planches pour le surf ; mikado ; peluches ; puzzles ; tables de ping-pong ; yo-yo ; cerfs-volants ; ailes delta ; bouchons [flotteurs] [attirail de pêche] ; masque de carnaval ; appareil de culture physique ; appareils pour le culturisme ; fart ; fixation de ski ; gants [accessoires de jeux] ; hameçons ; marionnettes ; modèles réduits de véhicules ; neige artificielle pour arbre de Noël ; parapentes ; patins à glace ; attirail de pêche ; peaux de phoques [revêtement de skis] ; skis ; planche pour le surfing ; filet de tennis ; trottinettes ; traîneaux [articles de sports].- Confiserie ; bonbons ; gâteaux ; biscuits ; pâte pour gâteaux ; pâtisserie ; pâte d'amande ; chocolat ; crêpes [alimentation] ; pain d'épice ; café ; pizza ; infusions non médicinales ; thé ; pralines ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; chicorée [succédané de café] ; boisson à base de chocolat ; mets à base de farine ; gaufres ; cacao au lait ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël. - Boissons alcooliques à l'exception des bières et des vins ; extrait de fruits avec alcool (à l'exception des vins) ; spiritueux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.